RIVIERA, QUI ES-TU ?
Riviera, c’est le nom d’un projet blotti dans les bras de la société Jellyfish SPRL.
Nous (ci-après « nous », « nos » ou « Jellyfish SPRL », « Jellyfish ») attirons votre attention sur les règles qui nous lient et qui sont ici regroupées sous le titre de : Conditions Générales de vente. Veuillez les lire attentivement.
1/ CHAMPS D’APPLICATION A TOUS LES CLIENTS
1. Les présentes conditions générales s´appliquent à toute offre faite par Jellyfish et à tout contrat à distance conclu entre Jellyfish et son client.
2. Sauf convention contraire et expresse acceptée par les deux parties, seules sont d’application les conditions générales et particulières du présent devis, bon de commande, bon de livraison ou facture.
3. Aucune prestation ne sera entreprise sans qu’un devis ne nous ait été envoyé ou remis daté et signé et qu’un acompte de 30 % ne nous ait été versé.
4. Toutes les factures sont payables à notre siège social qui se trouve à l’adresse suivante : rue du Bourdon, 57 – 1180 Uccle.
5. Sauf stipulation contraire écrite, nos factures sont payables au comptant.
6. Toute facture non payée huit jours après son échéance portera, de plein droit et sans mise en demeure préalable, un intérêt de retard de 8,5% par année entamée. Le défaut de paiement d’une facture à l’échéance rend immédiatement exigibles toutes les sommes dues, quelles que soient les facilités de paiement accordées préalablement.
7. Les présentes conditions générales sont régies par le droit belge et tout éventuel litige sera de la compétence exclusive des tribunaux francophones de Bruxelles.
2/ PRIX ET COMMANDE
1. Tous les prix sont indiqués sur les offres et devis et s’entendent en Euro et TVA comprise.
2. Toute commande implique un devis établi au préalable par RIVIERA.
3. Toute commande implique de notre client l’acceptation de la tarification en vigueur qui lui sera stipulée sur son devis en fonction de sa commande.
4. Les prix facturés sont ceux des travaux réellement réalisés et livrés.
5. Jellyfish SPRL se réserve le droit de procéder à un complément de facturation pour toute demande de travaux à effectuer endéans les 3 à 5 jours.
6. Jellyfish SPRL se réserve le droit de procéder à des compléments de facturation pour tous travaux hors tarification et non prévu dans le devis signé.
3/ DEVIS
1. Les commandes sont enregistrées à notre atelier, un devis est alors établi et contresigné par le client.
2. Ce devis peut toutefois prendre la forme d’échanges de mail. Cependant, la commande ne sera enregistrée qu’une fois que Jellyfish aura reçu explicitement un accord écrit du Client et une confirmation par mail du client sur le contenu de la commande et sur le montant facturé. Ces échanges de mail à condition de prévoir le type de prestations
sollicitées et le montant facturé convenus entre parties, doivent être considéré comme un devis accepté par le Client.
3. Tout client transmettant un ordre pour le compte d’un tiers payeur engage nécessairement et solidairement sa
responsabilité quant à la nature même de la commande et aussi quant au règlement desdites factures correspondantes. Il se doit de nous indiquer dès l’émission de son devis les coordonnées complètes du tiers payeur à facturer ainsi qu’un bon de commande émis par le tiers payeur.
4/ DELAIS
1. Les délais d’exécution et de production sont définis au moment de l’enregistrement de la commande en fonction de l’importance des travaux, de leur degré d’urgence et du programme de l’atelier.
2. Les délais proposés le sont hors délai de livraison. JELLYFISH SPRL ne pourra, en aucun cas, être tenue responsable pour tout dégât, retard ou préjudice quelconque résultant du transport par la Poste ou par tout autre moyen, desdites prestations effectuées
3. Les délais peuvent être modifiés mais seront alors notifiés au client par téléphone ou par mail.
5/ RECEPTION ET LIVRAISON DES TRAVAUX
1. Le client peut nous livrer sa commande par voie de téléchargement numérique via le lien upload@jellyfishes.be ou venir directement à l’atelier muni d’une clé USB ou d’un lecteur de carte ou d’un disque dur externe.
2. Si vous livrez vos travaux par voie numérique et en particulier via le lien de téléchargement, Jellyfish fait appel à des techniques numériques extérieures et ne peut pas être tenu responsable des défaillances de sécurité des transferts sur réseau qui lui sont extérieures ou qui résulte de la négligence ou du fait du client.
3. Un service de livraison est proposé aux tarifs d’usage. JELLYFISH SPRL ne pourra, en aucun cas, être tenue responsable pour tout dégât, retard ou préjudice quelconque résultant du transport par la Poste ou par tout autre moyen, desdites prestations effectuées
4. Les frais d’expédition par poste, SNCB ou transporteur sont au tarif en vigueur.
6/ RECUPERATION DES TRAVAUX
1. Passé 1 an, les travaux non réclamés seront détruits ou effacés.
2. Le fait, pour le client, de réceptionner la commande vaut acceptation et réception définitive des prestations réalisées par JELLYFISH SPRL.
7/ RECUPERATION DES FICHIERS CORRIGES
1. Après impression la cession, au client, du fichier, s’il a été retravaillé par JELLYFISH SPRL pour l’impression se fait sur demande expresse du client et font l’objet d’une facturation complémentaire.
CONTACT
Le site www.riviera.design appartient à JELLYFISH SPRL. JELLYFISH SPRL (auquel nous nous référons dans ce document sous les termes « Jellyfish », « nous », « nos », « notre ») a son atelier et son siège social au 57 rue du Bourdon, 1180 Uccle, Belgique. La société opère sous le numéro de BCE : BE0832782216 – IBAN BE880688 9177 0941 – BIC : GKCCBEBB
Pour toute question ou remarque concernant le site lui-même ou les services offerts par Jellyfish, veuillez nous contacter via e-mail à : hello@riviera.design
